Règlement D’ordre intérieur

1.  Chacun a droit au respect de l’autre ! 

La violence, qu’elle soit humiliation, voies de faits, coups, racket, détruit le climat de confiance et de sérénité à toute éducation, à tout apprentissage…

D’où Insultes - Mots vulgaires - Coups - Racket - Jeux violents

sont INTERDITS !

Non aussi à l’intolérance et au racisme !

Des sanctions diverses seront prises devant la gravité des faits et en fonction de leurs antécédents éventuels. 

2. La politesse ouvre toutes les portes. Elle sera d’application.

Un comportement faisant preuve de courtoisie sera mis en valeur par notre école !

3. Respect du temps scolaire.

Voici l'horaire des cours appliqué dans tous nos établissements :

L'avant-midi, les cours commencent à 8h30 et se terminent à 12h10.

L'après-midi, ils reprennent à 13h35 et se terminent à 15h05.

Mais afin de respecter notre organisation et le temps imparti aux leçons ... 

… Outre un accueil avant et après les cours selon les implantations, toutes nos écoles sont

ouvertes et surveillées par des enseignants dès 08h00.

… Pour les implantations « la Régence » et « les Carrières », une étude et une surveillance

sont organisées par des enseignants jusque 16h30.

Le matin, les parents des élèves du primaire sont priés de laisser leur enfant à la porte d’entrée et de ne pas pénétrer dans la cour de récréation.

Afin de respecter notre organisation qui permet de contrôler les sorties, nous demandons aux parents d’attendre patiemment leur(s) enfant(s) à la sortie de l’école.

• L’école assure les surveillances durant la période réservée au temps de présence des enfants.

Au-delà de ces limites, les élèves ne peuvent plus se trouver dans la cour de récréation.

Dès lors, l’école décline toute responsabilité en cas d’accident sans surveillance. 

• Les parents doivent impérativement respecter notre horaire ou se tourner vers une garderie. La garderie l’Après’s cool, située à la rue de la Régence, 15 fonctionne en relation étroite avec l’école, de 6h30 à 19h00, durant toute l’année.
• Après les heures de cours, les classes sont inaccessibles. La femme d’entretien n’est pas autorisée à ouvrir les classes.

4. Le respect des leçons 

• L’élève arrive à l’heure à l’école.

Toutes les leçons ont un objectif précis même la première d’une journée.

Les arrivées tardives doivent rester occasionnelles et se feront dans la plus grande discrétion afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon. 

En maternelle - une période d’accueil de 15 minutes est accordée.

Passé ce délai, les parents de nos jeunes élèves sont priés de quitter l’établissement.

En primaire - tout retard important sera justifié par écrit.

Les mauvaises habitudes feront l’objet d’une sanction.

• L’élève en obligation scolaire fréquente tous les cours et possède le matériel indispensable pour une bonne application de ceux-ci. (Gymnastique – Natation - Religion ou Morale – Néerlandais – …) 
• Sauf circonstance particulière, l’élève suit le groupe classe.

Il participe à toutes les activités proposées par l’école. (Bibliothèque, théâtre, piscine, voyage scolaire,…)

En cas d’absence, un mot daté et signé sera exigé.

• Il profite de la récréation pour se rendre aux toilettes afin de ne pas perturber les cours par ses déplacements.

Toute situation exceptionnelle sera signalée au titulaire.

Il ne traîne ni dans les couloirs, ni dans une classe, ni dans les sanitaires. 

• Après une absence, il a le souci de s’informer de la nouvelle matière abordée et de se remettre à jour dans les plus brefs délais. 
• Il montrera son livret scolaire à ses parents qui le signeront après en avoir pris connaissance.

Celui-ci sera rendu à l’enseignant le lundi suivant et restera à l’école. 

5. Obligation scolaire

Aucune obligation avant 6 ans !

L’élève, âgé de 6 ans et plus ne s’absente que pour des raisons impérieuses et fournit un justificatif écrit.

Dans l'enseignement primaire, sont considérées comme justifiées, les absences motivées par :

• L'indisposition ou la maladie de l'élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier.
• La convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l'élève de se rendre auprès de cette autorité, qui lui délivre une attestation.
• Le décès d'un parent.

Pour que les motifs soient reconnus valables, les documents mentionnés ci-dessus doivent être remis au chef d'établissement ou au titulaire au plus tard le lendemain du dernier jour d'absences lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, et au plus tard le 4^ème jour d'absence dans les autres cas.

Les motifs justifiant l'absence autres que ceux définis ci-dessus sont laissés à l'appréciation du chef d'établissement, pour autant qu'ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l'élève ou de transport. L'appréciation doit être motivée et conservée au sein de l'établissement, c'est-à-dire que le chef d'établissement doit indiquer les motifs précis.

Toutes les absences injustifiées doivent être dénoncées à l’inspection scolaire qui peut en référer au Procureur du Roi.

6. Des déplacements organisés.

• Dès le coup de sonnette, chaque élève se range sous la vigilance de l’enseignant.
• Lors des déplacements de la classe dans ou à l’extérieur de l’école, chaque élève adopte une attitude correcte. Il ne joue pas, il ne bouscule pas ses condisciples.

Des sanctions seront prises face aux comportements anormaux.

• Il quitte l’école dans le calme et se dirige à l’endroit de formation des rangs. Il attend le responsable pour quitter l’établissement sous sa surveillance. 
• Seul, il retourne en empruntant le plus court chemin et le parcourt dans un délai raisonnable.

7. Durant le temps de midi … 

L’élève reste ou ne reste pas à l’école !

Tout changement d’avis occasionnel ou définitif est accepté durant l’année à condition qu’il soit libellé par un écrit daté et signé qui décharge l'école de sa responsabilité.

Pour une raison de surveillance, la cour de récréation ne sera accessible aux élèves qui dînent à l’extérieur qu’à partir de 12h45. Il est interdit aux enfants de sortir de l’école et d’aller acheter de quoi dîner dans les magasins.

8. Le respect du bien public et de l’environnement immédiat.

• Coups de pied sur les portes ou sur les murs - graffitis sur les murs, sur les bancs, sur les meubles - destruction du bâtiment, d’affiches, de panneaux, du bus scolaire sont des actes punissables qui peuvent demander réparation.
• Les classes, les couloirs, la cour sont munis de poubelles que chacun doit utiliser en triant ses déchets.

Tout manquement fera l’objet d’un travail au service de notre groupe scolaire.

• Pour éviter les accidents, les cartables seront rangés et non jetés n’importe où.
• Chacun prend soin de ses vêtements que l’on ne retrouvera pas traînant n’importe où au risque d’être perdus ou « volés ». Il est recommandé de marquer les manteaux et objets personnels (nom + classe) afin d’éviter toute contestation en cas d’échange involontaire. 
• L’emploi du GSM est interdit à l’école !

L’école décline toute responsabilité quant à la disparition de vêtements, d’objets de valeur ainsi que pour les vêtements déchirés.

Les vêtements et objets divers non réclamés seront remis à des organismes philanthropiques à la fin de l’année scolaire. 

• L’élève prend soin de son matériel scolaire (cartable, plumier, cahiers, classeurs, ...) et se présente avec un cartable complet durant toute l’année. 
• Il prend soin des cahiers qu’il emprunte pour éventuellement se compléter. 
• Il prend soin de la place qu’il occupe pour le repas de midi. Il quittera cette place dans le même état qu’il l’a trouvée.

Tout élève qui voudra sortir occasionnellement de l’école devra être en possession d’un mot daté et signé par les parents. Il sera considéré comme dînant à l’extérieur. 

• A la fin de la journée, il profitera du temps qu’on lui laisse pour ...
• jeter ses déchets,
• remettre de l’ordre autour et dans son banc,
• préparer son cartable et quitter la classe dans le même état qu’il l’a trouvée le matin.

Chacun doit se sentir responsable de l’environnement où il vit. 

9. Promotion de la santé à l'école

A l'école, la santé ne se prescrit pas, elle s'apprend et se vit au quotidien. Promouvoir la santé à l'école, c'est partir des besoins et des préoccupations de santé des jeunes mais aussi des demandes et des attentes de chacun.

Devant une maladie contagieuse (**) qu’un élève aurait pu contracter, les parents sont tenus d’avertir l’école qui met au courant immédiatement le Centre de Santé afin que celui-ci dicte toutes les mesures à prendre.

Diphtérie, fièvre typhoïde, hépatite, méningite, salmonelle, poliomyélite, scarlatine, tuberculose, coqueluche, gale, oreillons, rougeole, rubéole, impétigo, herpes, zona, teigne, varicelle, pédiculose. 

10. Centre P.M.S.

Une équipe de Psychologue, Médecin et infirmière, assistant(e) Social(e) travaille en collaboration avec l’école et avec l’Inspection Médicale Scolaire.

Sa mission consiste :

À aider l’entourage de l’élève (parents et enseignants) pour permettre de fournir les meilleures chances de développement harmonieux de sa personnalité et de son bien-être individuel et social ;

À fournir des informations et des avis concernant les possibilités scolaires, en vue de promouvoir l’orientation des études.

11. Droit à l’image

Peuvent être prises les photos des élèves représentant les activités normales de l’école (photos de classe, voyages de classe, classes vertes, classes de neige, brocantes à l’école, compétitions sportives, fêtes scolaires) en vue d’illustrer ces dernières.

Elles pourront être diffusées ou publiées dans le journal de l’école, sur son site Internet ou pour tout autre usage interne à l’établissement (C.D.) ainsi qu’à l’usage informatif de la population effectué par le pouvoir organisateur (prospectus des écoles).

A défaut d’opposition écrite, remise à la direction de l’école, les parents/personnes exerçant l’autorité parentale ainsi que les personnes concernées sont considérées y consentir.

Les parents d’élèves/personnes exerçant l’autorité parentale ainsi que les personnes concernées possèdent les droits d’information, d’accès, de rectification et d’opposition au traitement des images les concernant. Toute demande y relative doit être adressée au pouvoir organisateur.

12. Faits graves commis par un élève.

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l'exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et organisant les structures propres à les atteindre :

1. Dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celle-ci :

• tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l'établissement ;
• le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou sur un membre du personnel de l'établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
• le racket à l'encontre d'un autre élève de l'établissement ;
• tout acte de violence sexuelle à l'encontre d'un élève ou d'un membre du personnel de l'établissement

1. Dans l'enceinte de l'établissement, sur le chemin de celle-ci ou dans le cadre d'activités scolaires organisées en dehors de l'enceinte de l'école :

-la détention ou l'usage d'une arme.

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l'établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l'article 29 du décret du 30 juin 1998.

L'élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d'une aide à la recherche d'un nouvel établissement.

Sans préjudice de l'article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l'élève exclu peut, si les faits commis par l'élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s'il est mineur, par un service d'accrochage scolaire. Si l'élève refuse cette prise en charge, il fera l'objet d'un signalement auprès du Conseiller de l'Aide à la Jeunesse

13. A propos des sanctions

Tout manquement à notre règlement peut entraîner une sanction plus ou moins importante selon la gravité des faits et leurs antécédents éventuels.

Ainsi une réprimande, une retenue, des travaux écrits à faire à domicile peuvent être infligés par la direction et/ou le personnel enseignant.

Des mesures disciplinaires peuvent aller jusqu’à l’exclusion momentanée ou définitive d’un cours ou de l’établissement.

14. A propos de la direction

La directrice de l’école se porte garant des projets et règlements et a pour rôle de les faire respecter.